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AutoProduction & Business
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La musique a beau être un art, elle n'en demeure pas moins liée aux réalités très matérielles de l'industrie du disque : de la problématique des droits d'auteurs aux divers moyens de s'autoproduire ou de promouvoir ses œuvres, ce forum a été créé pour permettre aux musiciens d'évoluer le plus sereinement possible dans la jungle économique et juridique qui entoure l'activité musicale.
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Auteurs
Messages
strop

Newbie des forêtsNewbie des forêts

83 messages
51 Posté le 21/03/2006 à 19:54

Okay merci de ta reponse mais si le but de l'association est d'organiser des concert c'est peut etre plus legal?
pulvonium Détail de la configuration informatique

Squatteur d'AFSquatteur d'AF

3283 messages
52 Posté le 21/03/2006 à 22:29

Y a concert et concert : Les concerts de rue où on met un chapeau par terre posent pas de pb... 
 
En revanche, si on parle de concert : 
-Où on paye une entrée 
-Où on loue une salle 
-Où y a déclaration SACEM 
-Où y a une buvette.. 
et que l'asso est créée UNIQUEMENT le but d'organiser des concerts de ce type, je pense pas que ce soit légal; là c'est du boulot d'entrepeneur de spectacles.  
La solution : Que l'asso ait pour objet de produire ton groupe au sens large. Elle peut produire ton groupe pour le compte d'organisateurs la plupart du temps, et occasionnellement faire l'organisateur elle-même (6 fois/an si mes souvenirs sont bons) 
 
Sauf erreur de ma part évidemment...  
 
Je me suis intéressé à tout ça il y a un an en créant l'asso pour mon groupe, et comme elle a des ambitions moindres, je m'y suis jamais replongé à fond. A revérifier donc

The North Community
strop

Newbie des forêtsNewbie des forêts

83 messages
53 Posté le 22/03/2006 à 12:45

Ta l'air bien calé dis donc donc je vais t'exposer mon problème comme ca tu aura plus de facilité a me repondre  
en fait je suis dj, j'aimerai organiser par exemple des tournois sportifs ou des shows sportifs mais cela comprend location de salle, etc... 
de plus j'aimerai organiser aussi des shows musicaux ou je puisse mixé et que d'autre personne viennent egalement montré leur talent. 
seulement tout ca sera a but lucratif puisque de l'argent va s'en doute rentré mais l'argent restera uniquement afin de subvenir aux prochaines depenses pour d'autres evenements. 
est ce que tout ca est possible? 
(si tu me suis pas ca ne m'etonerai pas lol mais j'arrive pas rvaiment a bien expliqué)
pulvonium Détail de la configuration informatique

Squatteur d'AFSquatteur d'AF

3283 messages
54 Posté le 22/03/2006 à 14:10

En gros, ça se rapproche d'une activité professionnelle sans salaire. Donc je suis pas sûr que l'association Loi 1901 soit la bonne structure. A moins de créér une asso ayant pour but "Le développement de la culture urbaine musicale et sportive", mais je pense que c'est su le nombre d'évènements annuels que ça va coincer. En effet, si tu demandes des subventions, on te demandera de fournir tes comptes, et là ça va pas aller... 
 
 
Mais je suis pas plus calé que ça. J'aimerais bien que l'auteur du Thread dont c'est le métier vienne infirmer ou confirmer  
 
Sinon, pour être sûr, je te conseille d'appeler la Préfecture ou la sous-préfecture du lieu dont tu dépends. Vu que c'est là que les assos se déclarent, les fonctionnaires qui enregistrent les statuts ont souvent pas mal de connaissances. S'ils sont sympas, ils répondront à tes questions ou t'orienteront vers des personnes susceptibles de te répondre

The North Community
M@nd@f€l Détail de la configuration informatique

Serial PosteurSerial Posteur

7120 messages
55 Posté le 22/03/2006 à 15:00

Il déserte un peu en ce moment...

METAL INSTRUMENTAL - Nouvelle compo ! Myspace Deleteria
strop

Newbie des forêtsNewbie des forêts

83 messages
56 Posté le 22/03/2006 à 18:07

Okay merci beaucoup pour ton aide par contre pourquoi ca coincerai au niveau des comptes vu que rien ne sortira de l'association pour les membres de l'association donc on est dans la légalité la je crois
Just_elwood Détail de la configuration informatique

Petit Indien de l'AudioPetit Indien de l'Audio

490 messages
57 Posté le 22/03/2006 à 20:03

Re hello ! 
dsl mais aps mal de taf en ce moment lol 
 
Alors tout d'abords pulvonium Y a concert et concert : Les concerts de rue où on met un chapeau par terre posent pas de pb...  
A part que c est illegal... 
alors tout d'abors pour essayer de reprendre dans l'ordre pulvonium a ben expliquer pas mal de chose. 
 
quelques infos supplementaire par contre : 
deja pour l exemple de jouer dans la rue avec un chapeau : c est interdit lol, asso ou pas. sauf autorisation par arreté municipal et sauf le 21 juin 
 
Pour revenir aux représentation en effet il y a un nombre limite c est vrais 
mais la plus part du temps il a deux choses. 
La premiere c que la totalité des concert d un groupe ne sont pas forcement organiser par ce groupe 
et dans le cas contraire : devenir entrepreneur de spectacle avec licence individuel. 
LE statu de l'asso en effet vau mieu qu il soit plus generaliste, mais pour revenir au sousous dans la popoche. 
pour etre exact il ne fau rentrer en concurence direct avec un magasin. 
Reprenons l exemple du t shirt. 
l asso peu vendre ces t shirt et peu meme en vendre a tel point que ce soit sa ressource principal. 
seulement l'asso ne vend pas des t shirt, elle vend des produit dérivé pour la "production" ou la "gestion" de son groupe. 
 
 
Une precision concernant ton asso et toutes les asso loi 1901 
 
but non lucratif ne veu aps dire ne pas faire d'argent, ne veu pas dire ne pas faire de benefice mais veu dire, ne pas avoir pour but de faire du benef en vue de se remplir les fouilles. 
Une asso peu avoir un compte de resultat par exemple a 100 000 € et degager 25 000 euros de benef. cela ne pose pas de probleme tant que ces 25 000 sont reinvesti dans l'association en leur totalité. 
 
 
Et comme le dis pulvonium si tu demande des subv tu fournira tes compte. 
La subvention ne peu pas depasser la moitié de ton exercice par an. 
Elle a soumis a un conventionement au dela de 37 000€ 
Mais quand on a 25000 de benef.. generalement les municipalité ne donne rien

> http://www.zone52.net signe chez DBC RECORDS > Dipso chez virgin mego, itunes, yahou zic etc
strop

Newbie des forêtsNewbie des forêts

83 messages
58 Posté le 22/03/2006 à 21:12

Ouah et bien j'ai donc toutes mes reponses alors merci pour cette longue reponse qui m'éclaircit dans mes projets donc merci a just_elwood et a pulvonium
pulvonium Détail de la configuration informatique

Squatteur d'AFSquatteur d'AF

3283 messages
59 Posté le 22/03/2006 à 23:23

Ouf, j'avais donc pas dit de co....ies

The North Community
Just_elwood Détail de la configuration informatique

Petit Indien de l'AudioPetit Indien de l'Audio

490 messages
60 Posté le 22/03/2006 à 23:29

Absolument pas ! 
tu as une asso de quoi si cest pas indiscret ?

> http://www.zone52.net signe chez DBC RECORDS > Dipso chez virgin mego, itunes, yahou zic etc
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